mardi 14 janvier 2014

Calce, le 18 juin 1815

Changement de maire à Calce en 1815

Retranscription pour la mairie de Calce (orthographe et accentuation fidèles au document).
Vieux papiers des Pyrénées-Orientales
Sceau de la mairie de 1815

Calce

L'an Mille huit cent quinze et le dix huit juin à la mairie de Calce

Par devant nous Gil Deluncle maire de la ditte commune se sont presentes d'apres l'avis  que je leur ai donné le sieur Pierre Deluncle Vidal, et Antoine Siuroles aux quels j'ai donné connaissance de la lettre de Monsieur le sous prefet, ainsi que de l'arretté de Monsieur le prefet en date du douze juin, portant d'apres l'élection de l'assemblée Primaire le sieur Pierre Deluncle Vidal, maire et le sieur Antoine Siuroles adjoint,. Du quel il résulte que le sieur Pierre Deluncle Vidal a été installé en sa susditte qualité a mon remplacement, apres avoir prété le serment prescrit par l'article 56. du senatus consulte du 28 floreal an 12. Et le dit Siuroles qui a été reintégré dans ses fonctions s'est aussi soumis au dit serment. Les quels ont signé avec moi la double expedition et copie dudit proces verbal le jour mois et an.

[Signatures]
Deluncle Vidal maire
Siuroles adjoint
Deluncle Gil

Vieux papiers des Pyrénées-Orientales

Commentaires
La population de Calce est de 203 habitants en 1806.
C'est peut-être une passation de pouvoir en famille à laquelle on assiste à Calce en ce 18 juin 1815. Les signatures des maires sortant et nouvellement nommé sont clairement Deluncle, et non Deloncle, forme francisée que l'on retrouve en 1841 comme l'un des noms les plus communs de cette commune. Aujourd'hui, la forme Deluncle a disparu et on retrouve encore quelques Deloncle, principalement à Estagel.
On voit également que l'adjoint, Antoine Siuroles, a su rester en place et n'est pas affecté par le changement de régime. Ce nom n'est pas très commun dans le département de nos jours, on le retrouve principalement autour de Pézilla-la-Rivière.

L'article cité fait référence au Senatus-consulte organique du 28 floréal an XII (18 mai 1804)

Titre VII.
Art. 56
- Les titulaires des grandes dignités de l'Empire, les ministres et le secrétaire d'Etat, les grands officiers, les membres du Sénat, du Conseil d'Etat, du Corps législatif, du Tribunat, des collèges électoraux et des assemblées de canton, prêtent serment en ces termes :
- " Je jure obéissance aux constitutions de l'Empire et fidélité à l'Empereur. "
- Les fonctionnaires publics civils et judiciaires, et les officiers et les soldats de l'armée de terre et de mer, prêtent le même serment.

Source : ADPO, 2M37
Photos : Fabricio Cardenas


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