Elus invalidés au Perthus en 1850

Les élections municipales de 1848 sont le premier scrutin de la nouvelle commune du Perthus qui, pourtant, n'existe pas encore officiellement. En effet, après une première tentative en 1837, lors de laquelle la commune du Perthus n'existe que de février à novembre avant d'être dissoute, celle-ci est créée de nouveau par un arrêté préfectoral en 1851 à partir de morceaux de territoires séparés des communes de L'Albère et de L'Écluse (orthographe de l'époque, aujourd'hui Les Cluses). Cependant, le territoire de la future commune était fixé dès 1848 et malgré sa non-existence administrative, une élection est donc organisée. L'affaire retranscrite ci-dessous montre que cela ne s'est pas fait sans mal dès le début, puisque l'élection est contestée et que l'affaire remonte jusqu'au Conseil d'État en 1850.

Le Perthus

Deux griefs sont recensés dans la contestation de cette élection.

Premier grief

Des personnes étrangères auraient été abusivement inscrites sur les listes électorales : soit des personnes en garnison au fort de Bellegarde, situé sur la commune, soit des personnes habitant en Espagne. 

Concernant le fort, on y trouvait encore suivant les moments 200 à 300 soldats en garnison. On note d'ailleurs qu'on nous indique dans le document retranscrit 531 habitants dans la commune en 1850. Pourtant, le recensement de 1851 indique 841 personnes. Mais, en fait, le recensement de 1841 de L''Écluse, dont dépend le Perthus à l'époque, précise qu'il comprend 340 personnes en garnison. Celui de 1866 pour Le Perthus indique de la même manière qu'il comprend 233 militaires parmi les 829 habitants officiels, ce qui laisse 596 habitants véritables.

Concernant les personnes vivant en Espagne, il s'agit peut-être de personnes vivant au Perthus même, mais du côté Espagnol puisque cette commune se situe à cheval sur la frontière.

Ce premier grief est rejeté (voir les détails dans la retranscription).

Deuxième grief

Suivant un article de la loi électorale de 1831 spécifiant qu'une parenté trop proche entre conseillers municipaux du même bord est prohibée, il s'avère que le nouveau conseil municipal du Perthus contient deux paires de beaux-frères et de surcroît alliés au sein dudit conseil. Une plainte est donc déposée et validée par le Conseil d''État dans la retranscription figurant ci-dessous. Les deux beau-frères ayant eu le moins de voix voient donc leur élection annulée (voir les détails dans la retranscription).

Recueil des arrêts du Conseil d'État, 1850 (série 2 tome 20)

ÉLECTIONS MUNICIPALES. -  VOTES INDUMENT ADMIS. - INCOMPATIBILITÉ. -

BEAUX-FRÈRES.- PRÉFÉRENCE

Grief tiré de ce que plusieurs individus auraient été à tort inscrits sur les listes électorales et indument admis à voter. Rejet, leur inscription, en supposant qu'elle eût été indûment faite, n'ayant eu aucune influence sur le résultat des élections.
Lorsque deux parents ou alliés au degré prohibé par l'art. 20 de la loi du 21 mars 1831 ont été élus, au même tour de scrutin, membres du même conseil municipal, la préférence entre eux doit-elle être déterminée par le plus grand nombre des suffrages obtenus ? - Rés. aff.

En conséquence, y a-t-il lieu d'annuler l'élection de celui qui en a obtenu le moins ? - Rés. aff.

(21,425. - 5 janvier 1850. - Elections du Perthus)

Les élections municipales de la commune du Perthus (Pyrénées-Orientales), dont la population est de 531 habitants, étaient attaquées, notamment par le motif qu'il y avait incompatibilité, pour cause d'alliance, entre plusieurs des conseillers municipaux élus : on alléguait que les sieurs Pierre Pora et Michel Angry, d'une part, et les sieurs Sylvestre Taulère et Michel Durand, d'autre part, étaient alliés à titre de beaux-frères.

Ce grief avait été rejeté par le conseil de préfecture, qui avait considéré comme établi qu'il n'y avait incompatibilité, pour cause de parenté, à l'égard d'aucun membre du conseil municipal.

Mais, sur le pourvoi formé contre cette décision, il a été reconnu que le fait de l'alliance des quatre conseillers dont s'agit était constant. Dans ces circonstances, le Conseil a annulé l'élection des sieurs Angry et Durand, attendu que, élus au même tour de scrutin, ils avaient obtenu moins de suffrages que leurs beaux-frères.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS, - Le Conseil d'Etat, Section du contentieux, - Vu la requête présentée par les sieurs Pezet, Taulère et Erra, électeurs, demeurant au Perthus (Pyrénées-Orientales), ladite requête tendant à l'annulation d'un arrêté du conseil de préfecture des Pyrénées-Orientales, en date du 8 septembre 1848, lequel a maintenu les élections municipales de ladite commune du Perthus ;

Vu la loi du 21 mars 1831 (art. 20) ; Vu le décret du 3 juillet 1848 ;

Sur le grief tiré de ce que le conseil municipal aurait inscrit sur la liste deux vétérans de la garnison de Bellegarde et un sieur Bardes, non domiciliés dans la commune à l'époque des élections, ainsi que le sieur Cyriaque et les deux frères Taulère, devenus étrangers par la suite de leur établissement en Espagne, lesquels auraient tous indûment voté : - Considérant que leur inscription, en supposant qu'elle ait été indûment faite, n'a eu aucune influence sur le résultat des élections ;

Sur le grief tiré de ce que deux des conseillers élus seraient alliés à un degré prohibé par l'art. 20 de la loi du 21 mars 1831, ci-dessus visée :- Considérant que ce fait est constant ; que, dès lors, il y a lieu d'annuler l'élection des sieurs Durand Michel et Angry ;

Art. 1er. L'arrêté  du conseil de préfecture des Pyrénées-Orientales, du 8 septembre 1848, est annulé dans celle de ses dispositions qui a validé l'élection des sieurs Durand Michel et Angry. - Art. 2. Le surplus de la requête des sieurs Pezet, Taulère et consorts est rejeté.

M. François, maître des requêtes, rapp. - M. Vitry, comiss. du gouv.

Tous les articles de ce blog sur le thème des élections sont à relire ici.

Sources :
Article : Gallica (cf. lien)
Démographie :
Jean-Pierre Pélissier, Paroisses et communes de France : dictionnaire d'histoire administrative et démographique, vol.66 : Pyrénées-Orientales, Paris, CNRS,‎ 1986, ISBN 2-222-03821-9
Photo : Bertrand Grondin (licence CC-BY-SA, via Wikimedia Commons)

---

Ce blog vous intéresse ? Vous pouvez vous y abonner
en bas à droite de cette page dans la section Membres.

Cet article vous a intéressé ? Partagez-le !

Menace de guillotine à Ansignan en 1877

Gare à ceux qui voteront contre le candidat choisi par la police !

Les élections législatives de 1877 furent très agitées dans le département et les incidents nombreux, souvent le fait des autorités exerçant diverses pressions pour défendre les candidats conservateurs, ainsi qu'on l'a déjà vu pour Rivesaltes cette même année. La tension est palpable puisque l'on peut voir ci-dessous qu'on envoie l'armée à Pézilla-la-Rivière alors qu'il ne s'y passe rien, tandis que les forces de police d'Ansignan prennent ouvertement position pour les conservateurs.

Le Rappel du 21 octobre 1877

On signale à l'Indépendant des Pyrénées-Orientales les faits les plus graves de pression, d'intimidation et d'irrégularités dans les opérations électorales :
Hier, dit notre confrère, le bruit a couru à Perpignan que des troubles avaient éclaté à Pezilla-la-Rivière. En effet, une compagnie de chasseurs à pied en tenue de campagne et avec fourgons d'ambulances a été envoyée vers quatre heures du soir dans cette commune. Mais quand la force armée est arrivée avec le juge d'instruction, la commune se trouvait dans l'état le plus calme, malgré toutes les provocations dont les électeurs républicains avaient été l'objet. C'était une fausse alerte.

Le même journal publie la lettre suivante :
Un fait inqualifiable de pression et d'intimidation administrative a été commis en la commune d'Ansignan, canton de Saint-Paul. Le commissaire de police du canton, ceint de son écharpe en sautoir, a, dans un rassemblement sur la place publique de ladite commune, prononcé les paroles suivantes : «Si vous ne votez pas demain pour le candidat du maréchal, vous aurez après-demain la guillotine sur la place, et gare à ceux qui voteront contre! »
Nous devons à la vérité de dire que certains témoins n'ont pu s'empêcher de manifester leur dégoût et leur indignation. C'est le sous-comité républicain de Saint-Paul qui porte ces faits à la connaissance du comité central.

Note : Le sous-comité cité est celui de la commune de Saint-Paul-de-Fenouillet, située à proximité d'Ansignan.

Source : Gallica (DP)
Photo : Fabricio Cardenas, CC-BY-SA

Tous les articles de ce blog sur le thème des élections sont à relire ici.

---

Ce blog vous intéresse ? Vous pouvez vous y abonner
en bas à droite de cette page dans la section Membres.

Cet article vous a intéressé ? Partagez-le !

Annulation des élections de 1858 du canton de Céret

Des élections contestées en raison d'événements agités dans le canton de Céret

Les élections cantonales semblent avoir été agitées dans le canton de Céret en 1858. Le maire de Céret est destitué, des bulletins sont brûlés pour vote avant l'heure à Las Illas, on condamne des gens un peu partout, et la sous-préfecture soutient son candidat officiel. L'élection est contestée et finalement annulée l'année suivante ainsi que l'explique l'arrêt du Conseil d'État daté du 24 mai 1859. Toutes les circonstances y sont expliquées, faisant ainsi que ce texte à première vue un peu aride mérite d'être lu jusqu'au bout.

Note : Jean Fortagut devient président du Conseil municipal (pas de maire à ce moment là précis) en 1850 puis maire en 1851. Révoqué en 1856, il semble avoir retrouvé sa place puisque c'est lui qui préside les élections à Céret en 1858. Il est remplacé en 1860 par Henri Latouche.

Recueil des arrêts du Conseil d'État, 24 mai 1859

ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES. — CONSEIL GÉNÉRAL. — MAIRE PRÉSIDENT DE
COLLÈGE ÉLECTORAL.— ARRÊTÉ DE SUSPENSION. — LIBERTÉ DES VOTES.
La liberté des votes n'ayant pas été suffisamment garantie, les opérations
électorales sont annulées (1).
(29,755. - 24 mai. El. de Céret. - MM. David, rap.;.Leviez, c. du g.; de Saint-Malo, av.)

Vu LA REQUÊTE présentée par le sieur Fortagut, ancien maire de Céret,... tendant à ce qu'il nous plaise annuler—un arrêté du 28 juin 1858, par lequel le cons. de préf. des Pyrénées-Orientales a rejeté la protestation qu'il avait faite contre les opérations électorales qui ont eu lieu les 12 et 13 juin précédents, dans le canton de Céret, pour la nomination d'un membre du conseil général; — Ce faisant, annuler lesdites opérations, attendu que le sieur Fortagut, qui se présentait comme candidat pour le conseil général et qui avait présidé le 12 juin, en sa qualité de maire de Céret, l'assemblée électorale de cette ville, aurait été suspendu dans la soirée de ses fonctions de maire par un arrêté du préfet fondé uniquement sur la conduite tenue par le sieur Fortagut comme président de l'assemblée électorale, et que cet arrêté porté, dans la matinée du lendemain, à la connaissance des différentes communes du canton, par l'administration qui était jusque-là restée neutre entre les deux candidats, aurait eu pour effet de reporter sur le sieur Vilar, concurrent du sieur Fortagut, un grand nombre de voix précédemment acquises à ce dernier, et de changer ainsi le résultat de l'élection ;
Vu la protestation présentée, le 18 juin 1858, par le sieur Fortagut et par 5 autres électeurs du canton de Céret contre l'élection du sieur Vilar (Courret-Jacques) comme membre du conseil général;
Vu... (défense du candidat élu) ;
Vu les observ. de notre Min. de l'int.;...
Vu l'arrêté du 12 juin 1858, par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a suspendu le sieur Fortagut de ses fonctions de maire de Céret à raison de la conduite qu'il avait tenue comme président de l'assemblée électorale de cette ville ;...
Vu le certificat du 20 juin 1858, par lequel le maire de la com. de Boulou fait connaître que, le 15 juin 1858, avant l'ouverture des opérations électorales, il a fait afficher en quatre exemplaires et à des lieux apparents la dépêche qu'il avait reçue de la sous-préfecture et qui leur annonçait la suspension du sieur Fortagut de ses fonctions de maire de Céret ;
Vu le certificat du 22 juin 1858, par lequel les membres du bureau de l'assemblée électorale de Las-Illes font connaître que, le 15 juin 1858, peu de temps après l'ouverture du scrutin, les sieurs Joseph Comes et Jean Justafré, de Céret, sont venus remettre au maire une lettre du sous-préfet qui lui annonçait que le sieur Vilar était le candidat de l'administration, et lui ont fait remarquer qu'il avait fait commencer les opérations électorales avant l'heure fixée pour l'ouverture du scrutin ; que, sur cette observation, le maire de Las-Illes a retiré de l'urne les 15 bulletins qui y avaient été déposés, les a brûlés sans les ouvrir et a fait recommencer les opérations électorales ;
Vu le jugement du 10 juillet 1854, par lequel le tribunal de police correctionnelle de l'arrond. de Céret a condamné à huit jours d'emprisonnement et à 100 fr. d'amende le sieur Antoine Fite, membre du bureau de l'assemblée électorale de la com. de Saint-Jean-Pla-de-Cors, pour avoir, le 15 juin 1854, par voies de fait et violences, influencé les votes ; — Vu l'arrêt du 25 août 1858,
par lequel la Cour impériale de Montpellier a annulé le jugement susvisé du tribunal de Céret et a relaxé Antoine Fite de la plainte portée contre lui ;
Vu le jugement du 13 nov. 1858, par lequel le tribunal de police correctionnelle de l'arrond. de Perpignan a relaxé les sieurs Fortagut, Potau, Delmas et de Sirieix des poursuites dirigées contre eux comme ayant, le 12 juin 1858, dansla ville de Céret, soit à l'intérieur, soit à l'extérieur de la salle, où il était procédé à l'élection d'un membre du conseil général, par des clameurs ou des démonstrations menaçantes, troublé les opérations électorales et porté atteinte à l'exercice du droit électoral et à la liberté du vote; — Vu l'arrêt du 14 déc. 1858, par lequel la Cour impériale de Montpellier a confirmé le jugement susvisé du tribunal de Perpignan ;
Vu la loi du 22 juin 1833, art. 36 et 37 ; le décret du 2 fév. 1852, art. 11 et 13; la loi du 7 juillet 1852, art. 5, et la loi du 5 mai 1855, art. 2 et 50 ;
CONSIDÉRANT qu'il résulte de l'instruction que, dans les circonstances où il a été procédé à l'élection d'un membre du conseil général pour le canton de Céret, la liberté des votes n'a pas été suffisamment garantie ; que, dès lors, il y a lieu de déclarer nulles les opérations des 12 et 15 juin 1858 ;

Art. 1er. L'arrêté du cons. de préf. des Pyrénées-Orientales, du 28 juin 1858, est annulé.— Art. 2. Les opérations électorales qui ont eu lieu les 12 et 13 juin 1858, dans le canton de Céret, pour la nomination d'un membre du conseil général, sont annulées.


(1) M. le commissaire du gouvernement a déclaré que les griefs articulés lui paraissaient graves. Le préfet avait le droit de suspendre le maire et même de publier l'arrêté de suspension. Mais ce qui est regrettable, c'est l'intervention du préfet ou du sous-préfet dans le collège électoral pour y donner des ordres. La liberté du président doit toujours être respectée. Or, il n'est pas douteux que ce principe a été méconnu ici par les représentants de l'autorité supérieure. —
M. le commissaire du gouvernement conclut à l'annulation.

Source : Gallica

Photo : Fabricio Cardenas [CC-CY-SA]

Suivez les liens pour retrouver toutes les histoires en rapport avec Céret et le Vallespir.

Tous les articles de ce blog sur le thème des élections sont à relire ici.

---

Ce blog vous intéresse ? Vous pouvez vous y abonner
en bas à droite de cette page dans la section Membres.

Cet article vous a intéressé ? Partagez-le !

Un agent trop zélé, Rivesaltes le 6 octobre 1877

Gendarme monarchiste contre républicains

Lazare Escarguel

Brève parue dans Le Temps du 6 octobre 1877 via le relais de L'Indépendant.

Un agent trop zélé est certainement M. Ausseil, commissaire de police à Rivesaltes.

M. Ausseil avait eu cette singulière idée de vouloir empêcher l'affichage des placards du candidat républicain, M. Escarguel, sur les façades des cafés.
Et comme cet affichage était chose faite, il avait ordonné l'enlèvement des placards et s'était même permis de donner l'exemple en lacérant lui-même une de ces affiches dont la vue le blessait particulièrement.

Cet excès de zèle a attiré à M. Ausseil deux désagréments.
M. le maire lui a d'abord dressé procès-verbal.
Ensuite le comité républicain de Rivesaltes est venu chercher à Perpignan un nombre invraisemblable d'affiches.
De sorte que la commune de Rivesaltes est actuellement celle où la candidature de M. Escarguel est aujourd'hui le plus annoncée. On y voit des maisons tapissées de placards de haut en bas.

Commentaires

Les élections législatives d'octobre 1877 furent très agitées dans le département des Pyrénées-Orientales. Les candidats républicains subirent un intense harcèlement de la part des autorités en faveur des candidats monarchistes et il n'était pas rare de voir fermer les cafés favorables aux républicains. Malgré tout, Lazare Escarguel, en lice contre le colonel Falcon, fut largement réélu par 13 235 voix contre 8 276.

En ce qui concerne Rivesaltes, c'est à cette époque une ville farouchement républicaine, prompte à s'agiter et saisir la moindre occasion pour se rebeller contre l'autorité. Que le pauvre commissaire Ausseil n'ait pas été prévenu ou qu'il ait agi en pensant bien faire, il était quasiment certain qu'il obtiendrait le résultat contraire de celui espéré par son action.

Sources :

Gallica

Jean Capeille, « Escarguel (Lazare-Henri) », dans Dictionnaire de biographies roussillonnaises, Perpignan,‎ 1914

+ Presse de l'époque.

Photo : Site du Sénat

Tous les articles de ce blog sur le thème des élections sont à relire ici.

---

Ce blog vous intéresse ? Vous pouvez vous y abonner
en bas à droite de cette page dans la section Membres.

Cet article vous a intéressé ? Partagez-le !